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Parlons franchement · des comptes à rendre · texte de fond

Six ans d'archives du conseil, pis pas un vote ne montre qui a voté de quel bord

Le monde n'arrête pas de me demander pourquoi le conseil travaillerait avec moi comme maire. C'est la mauvaise question. La bonne question, c'est comment on s'assure que le conseil travaille pour vous. Voici ma réponse : chaque vote sur les grosses affaires ira au registre, avec les noms, là où vous pouvez le consulter.

La mauvaise question

Depuis que je suis dans la course, j'entends la même inquiétude. Un nouveau maire. Six conseillers déjà en place. Le monde me le dit directement : pourquoi ils travailleraient avec toi?

La question suppose que le conseil est un club privé, pis que la job, c'est de bien s'entendre avec lui. Le conseil, c'est sept sièges, pis c'est votre vote qui les remplit tous. Vous nous embauchez. Vous nous payez.

Alors la vraie question n'a jamais été de savoir si le conseil va travailler avec moi. La vraie question, c'est comment on s'assure que le conseil travaille pour le monde. La réponse se bâtit un morceau à la fois. Le morceau le plus simple, c'est de vous laisser voir le travail.

Sept sièges. chacun rempli par votre vote
La table du conseil travaille pour le monde qui remplit ses sièges

Le mérite d'abord : ce qui marche déjà

Vous pouvez déjà regarder chaque réunion du conseil. La Ville les diffuse en direct, pis les enregistrements restent sur sa chaîne YouTube. Les ordres du jour sont affichés avant chaque réunion. Les procès-verbaux, le compte rendu écrit de ce que le conseil a décidé, sont affichés après leur approbation. Cette partie-là du travail est bien faite, pis le monde qui l'a mise en place mérite qu'on le dise.

Maintenant, essayez de répondre à une question simple

Ouvrez ces procès-verbaux pis essayez de trouver : comment mon conseiller a voté sur le budget? Vous ne pouvez pas. Ma page Ouvrir les livres montre le compte. Six ans d'archives du conseil sont publiques. Elles contiennent 404 blocs de vote. Ça fait 404 votes distincts au registre. Pas un seul ne montre qui a voté de quel bord. Ça se passe toujours pareil : qui a proposé la motion, qui l'a appuyée pour qu'on la discute (le procès-verbal dit « appuyé »), pis le résultat en un mot. Adoptée. C'est passé. C'est parfaitement légal. La loi n'écrit les noms que si un membre le demande. Personne ne le demande. Ça ne prouve pas que tout le monde était d'accord. Ça prouve juste que le registre est muet.

Votes qui montrent qui a voté de quel bord : pas un seul.
404 blocs de vote
Proposée par
Appuyée par
Adoptée

Alors aujourd'hui, la seule façon de savoir comment votre conseiller a voté, c'est d'écouter la vidéo de la réunion au complet. Personne ne peut vérifier une vidéo de trois heures sans index. Un vote qu'on ne peut pas consulter, c'est un vote dont personne ne répond.

LE PROCÈS-VERBAL AUJOURD'HUI Adoptée. ??????? un mot, pas de noms UN VOTE CONSIGNÉ
Ce que le registre montre aujourd'hui, pis ce qu'un vote consigné met par écrit : chaque nom, chaque position

L'outil pour régler ça dort déjà dans la loi. N'importe quel membre du conseil, tout seul, peut exiger un vote consigné, sur n'importe quelle affaire mise au vote, juste en le demandant. Un vote consigné, c'est un vote où le nom de chaque conseiller pis sa position vont au registre : qui a voté pour, qui a voté contre. (Nos règles municipales, elles, disent « vote enregistré ».) Le reste du conseil ne peut pas le bloquer.

La loi ajoute une chose : dans un vote consigné, un membre qui est dans la salle et qui ne vote pas est compté comme ayant voté contre. Personne ne peut se cacher dans un vote consigné.

Trois engagements, pis le levier de chacun

  1. Mon crayon Je demande un vote consigné, chaque fois. Dès le premier jour. Dès ma première réunion, je vais demander un vote consigné sur chaque grosse décision du conseil : le budget, votre taux de taxes, chaque contrat qui passe au conseil, chaque vente de propriété de la Ville, chaque fois que la Ville emprunte de l'argent. Mon plan Ouvrir les livres promet déjà ça pour l'argent qui bâtit. Ce plan-ci étend cette promesse à tout ce qui est majeur. Je vais commencer par mes propres motions, pour que mon nom soit le premier à qui on peut demander des comptes.
  2. Vote du conseil Ensuite, en faire la règle, pas une faveur. Une habitude dure aussi longtemps que la personne qui l'a. Alors je vais déposer une motion pour changer le règlement des réunions de la Ville, ce qu'elle appelle son règlement de procédure. Le changement est simple. Sur ces mêmes grosses décisions, le vote est consigné automatiquement. Un seul membre suffit pour demander un vote consigné. Le rendre automatique, c'est un plus gros pas à franchir, parce que le règlement se protège lui-même. Un changement exige un avis donné à une réunion, pis ensuite un vote favorable des deux tiers des membres présents à une réunion suivante. Ça fait cinq votes sur sept quand tout le monde est là. Aucun des six conseils voisins dont on a lu le règlement ne l'a encore rendu automatique. Le conseil de Mississauga consigne déjà ses votes automatiquement sur les affaires qui comptent. Hawkesbury serait la première de ces six municipalités-là à en faire la règle.
  3. Mon crayon Le publier là où vous pouvez le trouver. Après chaque réunion du conseil, je vais publier un résumé en mots simples, dans les deux langues, avec le tableau des votes pour chaque grosse décision. Ce qui a été décidé, qui a voté comment, ce que ça coûte, ce qui s'en vient. Nos voisins de Russell sortent un résumé après chaque réunion ordinaire. Ailleurs en Ontario, une ville plus petite que la nôtre publie comment chaque conseiller a voté, sur son site, pis on peut chercher par nom. Ça ne demande pas de nouvelles dépenses.

Les portes fermées : un quatrième engagement

Certaines affaires doivent se passer derrière une porte fermée, pis la loi dit lesquelles : les affaires privées du monde, les transactions de terrain encore en négociation, les discussions avec les employés, les avis juridiques.

Mais l'Ombudsman de l'Ontario, le chien de garde de la province pour les réunions de conseil, a déjà dû rappeler à notre ville où est la limite à ne pas franchir. La Loi sur les municipalités, c'est la loi provinciale qui fixe les règles que les conseils doivent suivre. En décembre 2024, le conseil s'est réuni derrière des portes fermées pour une discussion que la loi exigeait publique. En mars 2026, l'Ombudsman a conclu que ça enfreignait la Loi. Le conseil ne l'a pas contesté. Il a voté pour appliquer les recommandations. Ça, ça mérite le respect.

Mon engagement, c'est de surveiller ça, chaque fois : une porte se ferme seulement quand la loi le demande vraiment. La raison légale exacte est nommée à voix haute avant que la porte se ferme. Pis en ressortant, on dit en réunion publique tout ce que la loi nous permet de dire.

N'importe qui peut demander à l'Ombudsman de vérifier une réunion à huis clos, gratuitement. Pas même besoin de rester ici.

Ce que je ne peux pas promettre, pis ce que je vais essayer

Je ne peux pas promettre que le conseil va toujours voter comme le monde dans la salle le veut. Vous élisez sept personnes pour étudier les dossiers pis se servir de leur jugement, pis des fois, un jugement honnête va contre la foule. Ce que je peux promettre est différent : vous allez voir chaque vote, pis ils vont devoir vous expliquer leurs raisons, à voix haute. Un conseiller qui vote contre ce que la ville veut clairement, il a peut-être une bonne raison. Alors, qu'il se lève pis qu'il la donne. C'est ça, la job.

Je ne peux pas ouvrir les portes que la loi elle-même garde fermées. Ce que je vais essayer, c'est que chaque réunion à huis clos soit aussi courte pis aussi rare que la loi le permet, pis qu'après, on vous en dise autant que la loi le permet. Pis je ne ferai pas semblant que les votes consignés sont exigés par la loi aujourd'hui. Ils ne le sont pas. Pour en faire une habitude, ça prend un maire qui les demande. Pour en faire une règle, ça prend cinq votes sur sept. Le premier, je peux le garantir tout seul. Le deuxième, je vais mettre mon nom dessus pis me battre pour l'obtenir, au grand jour.

Vous ne devriez jamais avoir à me croire sur parole, moi ou n'importe qui, sur la façon dont votre conseil a voté. Vous devriez pouvoir le consulter sur votre téléphone en une minute, nom par nom, gratuitement. Alors non, la question n'est pas de savoir si le conseil va travailler avec moi. La question, c'est de savoir si le conseil travaille pour vous. Pis le jour où chaque vote porte un nom, cette question-là a enfin toute une ville qui la surveille.

Chaque vote. Chaque nom. Au registre.

Denis Pirollo
homme d'affaires, entrepreneur, visionnaire
Construire ensemble un Hawkesbury plus fort.

Les sources

  • Ville de Hawkesbury, règlement de procédure, articles 22.10 à 22.13 · un membre peut demander un vote consigné (le règlement dit « vote enregistré »); les noms pour et contre vont au procès-verbal; les votes ordinaires ne consignent que le résultat.
  • Ville de Hawkesbury, règlement de procédure 25-2026, articles 1.1(hh) et 2.5 · le règlement ne peut être changé qu'à la majorité des deux tiers des membres présents, après un avis donné à une réunion ordinaire précédente, et on ne peut pas se dispenser de cet avis.
  • Loi de 2001 sur les municipalités (Ontario), articles 244 et 246 · les scrutins secrets sont interdits et nuls; la demande d'un seul membre force un vote consigné; un membre présent qui ne vote pas compte comme un non.
  • Loi de 2001 sur les municipalités, articles 238, 239, 239.1 et 239.2 · chaque ville écrit son propre règlement de réunion, le règlement de procédure; les réunions sont publiques par défaut; n'importe qui peut demander à l'Ombudsman de l'Ontario d'examiner une réunion à huis clos, sans frais.
  • Six ans de procès-verbaux du conseil de Hawkesbury, lus sur le portail public des réunions de la Ville · les 404 blocs de vote, le format qui-l'a-proposée, qui-l'a-appuyée, Adoptée, et de quoi a l'air un tableau de vote consigné, les rares fois, en dehors de ces 404, où un membre en a demandé un.
  • Ombudsman de l'Ontario, « Investigation into a complaint about a meeting of council for the Town of Hawkesbury » (une enquête sur une plainte visant une réunion du conseil de Hawkesbury), 2 mars 2026, et la résolution du conseil du 9 mars 2026 · le huis clos de décembre 2024, le constat, et le vote du conseil pour accepter les recommandations.
  • Règlement de procédure 21-021 de la Ville de Hamilton et règlement de procédure du conseil de Mississauga · des règlements de grandes villes où les votes sur les affaires qui comptent sont consignés automatiquement, preuve que la règle est légale et applicable.
  • La page publique « Attendance & Voting » (présences et votes) de la Ville de Bancroft et la page « Council Meeting Highlights » (faits saillants des réunions du conseil) du canton de Russell · la ville qui publie déjà qui a voté comment, et le résumé en mots simples que nos voisins sortent après chaque réunion ordinaire, revérifié le 3 septembre 2026.
  • Page des réunions du conseil de la Ville de Hawkesbury et sa chaîne YouTube · les diffusions en direct et les enregistrements de réunions, vérifiés en direct en août 2026.